Suivre
Damien Bouvier
Damien Bouvier
Maître de conférences, Université Savoie Mont Blanc
Adresse e-mail validée de univ-smb.fr
Titre
Citée par
Citée par
Année
Compétence de la Cour pour interpréter un accord mixte (COTIF)
B Damien
Europe, 2022
2022
Dispositions transitoires sur les modalités de vote
B Damien
Europe, 2022
2022
TVA: transports touristiques
B Damien
Europe, 2022
2022
Preuve de dangerosité d'un produit
B Damien
Europe, 2022
2022
Inclusion de la TVA dans le calcul de la contribution financière du FEDER
B Damien
Europe, 2022
2022
Renvoi préjudiciel. Cadre factuel et juridique
B Damien
Europe, 2022
2022
Base juridique d'une décision de modification d'un accord international
B Damien
Europe: actualité du droit de l'Union européenne, 2022
2022
Restructuration de la dette grecque
B Damien
Europe, 2022
2022
Réseaux de transport et de distribution de gaz naturel
B Damien
Europe, 2022
2022
Surveillance prudentielle des établissements bancaires
B Damien
Europe, 2022
2022
Le cannabis, l'Europe et les juges
B Damien
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2022
2022
Droits d'accise
B Damien
Europe, p. 30, comm. 86, 2022
2022
Notion et appréciation du caractère en difficulté de l'entreprise soumissionnaire
B Damien
Europe, 2022
2022
Personnel des missions extérieures
B Damien
Europe: actualité du droit de l'Union européenne, 2022
2022
Immunité du gouverneur d'une banque centrale nationale
B Damien
Europe: actualité du droit de l'Union européenne, 2022
2022
Un règlement européen ne nécessite aucune mesure de transposition pour être applicable
B Damien
Fenêtre sur Cour. Revue des arrêts remarquables de la Cour d'appel de Chambéry, 2021
2021
La représentation internationale de l'Union européenne
D Bouvier
2020
La représentation internationale de l'Union européenne
D Bouvier
Paris 1, 2019
2019
Quelques réflexions à propos de la représentation des Etats membres au sein des institutions européennes
B Damien
La représentation de l'Etat dans les pays membres de l'Union européenne, 45, 2014
2014
Le système ne peut pas réaliser cette opération maintenant. Veuillez réessayer plus tard.
Articles 1–19